Vous trouverez ci-joint les procès-verbaux du Bureau et du Conseil Communautaire de La Communauté d’Agglomération de la Porte du Hainaut ayant eu lieu le 3 juillet 2023.
Pour rappel, la Communauté d’agglomération a pour but d’associer les communes membres, en vue d’élaborer et conduire ensemble un projet commun de développement et d’aménagement de leur territoire, tout en respectant l’intégrité et la maîtrise de l’avenir de chacune des communes qui la compose.
Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour accéder aux procès-verbaux.
Procès verbal du Bureau Communautaire du 3 juillet 2023 2023
Procès verbal du Conseil Communautaire du 3 juillet 2023 2023
- Annexe 1 – Présentation des procédures d’évolution du PLUi de la C.A.P.H.
- Annexe 2 – Découverte de l’Autorisation du Droit des Sols
- Annexe 3 – Direction du développement économique diversifié et solidaire
- Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de La Porte du Hainaut : Modification de droit commun n°1 – Ouverture à l’urbanisation de la zone AU2Ee des Soufflantes à Escaudain
- Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de La Porte du Hainaut : Modification de droit commun n°1 – Ouverture à l’urbanisation de la zone AU2E1 de La Naville à Lourches
- Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de La Porte du Hainaut : Prescription de la révision allégée n°1 et modalités de concertation – Reclassement du zonage agricole de la parcelle n°A3630 à Rumegies
- Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de La Porte du Hainaut : Prescription de la révision allégée n°2 et modalités de concertation – Reclassement du sous-zonage Nrb ‘ Naturel réservoir de biodiversité ‘ sur le secteur ‘ Les Plans ‘ et ‘ le Haut du Hameau ‘ à Escaudain
Pour plus d’information sur la C.A.P.H., vous pouvez vous rendre sur leur site : https://www.agglo-porteduhainaut.fr/